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HORAIRE D'APPEL

L'avis de l'expert

> Oeuvres d'art : quelle fiscalité?

Esthétisme, culture, adjudications parfois faramineuses, le marché de l’art, tant contemporain que classique, fascine à juste titre et recèle de réelles opportunités d’investissement.

Dans une période d’évolution et de croissance importantes du marché de l’art international, acquérir et conserver une oeuvre d’art permet de conjuguer plaisir et patrimoine. En effet, les œuvres d’art constituent une classe d’actifs certes atypique (lifestyle, émotion, statut social, effets de mode, etc) mais à part entière. C’est un investissement de long terme, non générateur de revenus, qui bénéficie d’une fiscalité spécifique et attractive pour les particuliers.

En matière d’ISF, les objets d’art, de collection et d’antiquité demeurent exonérés, ni déclarables ni imposables.

En cas de vente (aux enchères publiques ou de gré à gré), il est possible de choisir entre deux régimes d’imposition de l’éventuelle plus-value : taxe forfaitaire de 6% + prélèvements sociaux de 0,5% sur le prix de vente (régime avantageux dans l’hypothèse d’une plus-value conséquente à court terme et/ou d’une absence de justificatif d’acquisition ou d’inventaire) ou régime général (prélèvement forfaitaire libératoire de 19% + prélèvements sociaux de 15% sur le montant de la plus-value, avec un abattement de 5% par année de détention au-delà de la deuxième année, d’où une exonération totale au-delà de 22 ans de détention). A noter l’incidence du choix du régime d’imposition sur le calcul pour le plafonnement de l’ISF.

Concernant la transmission lors d’une succession, le patrimoine artistique peut être inclus dans le forfait mobilier de 5% de l’actif brut successoral, à la condition que celui-ci soit constitué de meubles meublant destinés à l’usage et à l’ornement des habitations (par opposition à des œuvres exposées dans une galerie ou entreposées dans un coffre-fort ou un garde-meuble) et sous réserve d’absence de vente aux enchères publiques dans les deux années à compter du décès. A noter la possibilité du règlement en nature d’une dette fiscale par la procédure – exceptionnelle – de dation d’œuvres d’art à l’État en paiement des droits de succession.

Au-delà des importantes bases de données fournies par les sites spécialisés, la constitution et la gestion dynamique d’une collection peuvent s’avérer complexes dans un marché réservé aux initiés. D’où l’impérieuse nécessité de s’entourer de conseils qualifiés dès lors que l’art représente une part conséquente de votre patrimoine : Herez peut vous accompagner par l’intermédiaire d’un réseau de professionnels des plus grandes maisons de vente, galeries, experts, assureurs, etc, qui pourront vous assister dans toutes vos opérations (achats, ventes, expertises, inventaires, assurances).

Au total, bénéficiant d’une fiscalité avantageuse, l’art doit s’inscrire dans le cadre d’une diversification patrimoniale, en associant passion et raison, véritable valeur refuge et source de satisfaction personnelle.

'Tout se résume en ceci : avoir des sensations' Paul Cézanne.

Adrien de FELCOURT


Le présent document ne constitue pas une recommandation d’investissement personnalisée. Conformément à la réglementation, toute souscription devra être précédée d’une évaluation de votre expérience, situation et objectifs. Il est recommandé avant tout investissement de lire attentivement les prospectus et documents tenus à votre disposition auprès de votre consultant. Les chiffres cités ont trait aux années écoulées et les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.